Comptes rendus
5 publications dans cette catégorie sur les 6 mois derniers.
- Séance du 18 février 2026 — Compte rendu intégral
·
« …Ronan Dantec . mort de quentin deranque (iii) M. François-Noël Buffet ; M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. François-Noël Buffet . mort de quentin deranque (iv) M. Roger Karoutchi ; M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice . situation en nouvelle-calédonie M. Patrick Kanner ; Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer ; M. Patrick Kanner . ppl fast fashion Mme Sylvie Valente Le Hir ; M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat . prévention du risque inondation Mme Anne-Catherine Loisier ; Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Anne-Catherine Loisier . courrier adressé aux paren… » - Séance du 03/02/2026 — Questions orales sans débat
·
« …Jean-Luc Fugit Para-escrime Mme Marie Lebec Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique Mme Marie Lebec Protection des Français détenus à l’étranger M. Bérenger Cernon Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique M. Bérenger Cernon Congés pour raison de santé des agents de l’État dans les outre-mer M. Max Mathiasin Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique M. Max Mathiasin Crise du logement dans les villes moyennes M. Damien Girard Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique M. Damien Girard Zéro artificialisation nette M. Lionel Vuibert Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’i… » - Séance du 27/01/2026 — Questions orales sans débat
·
« …déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées Centre pédiatrique des Côtes Mme Anne Bergantz Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées Mme Anne Bergantz Cancer du sein Mme Audrey Abadie-Amiel Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées « Plan jeunesse » dans les outre-mer M. Aurélien Taché Mme Naïma Moutchou, ministre »
- Séance du 10/12/2025 — Questions au gouvernement
·
« …Nicolas Thierry M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique M. Nicolas Thierry Protection de l’espace aérien ukrainien M. Frédéric Petit M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères Reconstruction de Mayotte Mme Estelle Youssouffa Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer Stratégie de sécurité nationale des États-Unis M. Michel Criaud M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères Centre de contrôle aérien de Tahiti-Faa’a Mme Mereana Reid Arbelot M. Philippe Tabarot, ministre des transports Mme Mereana Reid Arbelot Suspension et reprise de la séance Déclaration du gouvernement sur la stratégie de défense nationale 0 M. Sébastien Lecornu, prem… »
- CR Commission du développement durable — n° 8
·
« 1 7 e L É G I S L A T U R E A S S E M B L É E N A T I O N A L E Compte rendu Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire – Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ....................................................... 2 – Examen pour avis des crédits de la mission « C ohésion des territoires » (aménagement du territoire) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur pour avis) .. 18 Lundi 27 octobre 2025 Séance de 16 heures Compte rendu n° 8 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de Mme Sandrine Le Feur, Présidente — 2 — La Commission du développement durable et de l ’aménagement du territoire a auditionné Mme Françoise Gatel, ministre de l’ aménagement du terri toi »